Réunion du conseil municipal mercredi 11 septembre 2019

LE CONSEIL MUNICIPAL EST INVITÉ À SE RÉUNIR

 

 Mercredi 11 septembre 2019

à 21h,

dans la salle de la mairie

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Points divers
  • Approbation du PV compte-rendu de la séance du 17 juillet 2019
  • Possibilité de préemption au village
  • Maîtrise d’ouvrage des travaux connexes à l’aménagement foncier
  • Modification des statuts de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
  • Mise à jour du règlement intérieur de la cantine
  • Instauration d’une tarification sociale pour la cantine
  • Mise à jour du règlement du cimetière
  • Modification des attributions de compensations versées à la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
  • Commande d’une œuvre à un street artist
  • Modification du budget
  • Retrait d’un ou plusieurs logements du parc social
  • INFO : Présentation du rapport d’activités 2018 de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
  • INFO : Information sur la procédure de création d’une commune nouvelle
  • INFO : Décisions du maire prises par délégation de pouvoir du conseil municipal