Réunion du conseil municipal mercredi 23 novembre à 20h30

LE CONSEIL MUNICIPAL EST INVITÉ À SE RÉUNIR

 

 

mercredi 23 novembre 2016

à 20h30,

dans la salle de la mairie

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Points divers
  • Approbation du PV compte-rendu de la séance du 9 novembre 2016
  • Indemnités des élus
  • Décision modificative du budget n°3
  • Possibilités de préemption au lotissement St Roch et au village
  • Convention de servitude avec ERDF pour l’alimentation moyenne tension du terrain de sports
  • Modification de la convention de mise à disposition à la communauté de communes des agents « jeunesse »
  • Retrait de la délibération 2016-049 du 31 août 2016 relative à l’acquisition d’une parcelle permettant l’accès au futur lotissement communal à Nalies (erreur de formalisme)
  • Acquisition d’une parcelle permettant l’accès au futur lotissement communal à Nalies
  • Modification du règlement intérieur
  • Résultats obtenus avec le radar pédagogique et projet d’achat groupé
  • Cession d’une partie des espaces publics du lotissement au Barri
  • Modification des tarifs de la salle des fêtes
  • Convention de mise à disposition de la salle des fêtes
  • Création de 2 emplois temporaires pour le recensement de la population
  • Possibilité de dénonciation de la convention Palulos « Maison Arquès »
  • INFO : Décision du maire prises par délégation de pouvoir du conseil municipal

Secretariat Mairie